Déposée le 27 janvier 1988 par SHIN-ETSU CHEMICAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD, domicilié(e) Société japonaise, 6-1-Ohtemachi 2-Chome, Chiyoda-Ku, Tokyo (Japon) (dossier no 2105603) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINé domicilié(e) (dossier no 2105603) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447122.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD - Société japonaise, 6-1-Ohtemachi 2-Chome, Chiyoda-Ku, Tokyo (Japon) (dossier no 2105603) - France
Cabinet ARMENGAUD AINé - (dossier no 2105603) - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1998 n°2105603 - Publication au BOPI 1998-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Produits à base de silicone, à savoir organosilanes, émulsions aqueuses d'organopolysiloxanes, agents démoussants, agents de moulage, résines, agents de finition de produits textiles, additifs pour la peinture, agents de répulsion d'eau, silanes psour application de carbone compositions de moulage, résines de revêtement de jonction pour semi-conducteur fluides pour pompe à vide, adhésifs à base de silicone, catalyseurs et agents de durcissement, compositions de caoutchouc aérosols, compositions de moulage, à savoir résines époxy, résines silicones, compositions de revêtement pour fibres optiques, méthylcellulose, hydroxypropyl méthyl cellulose, hydroxypropyl méthylcellulose phthalate, hydroxypropyl cellulose faiblement substitué, hydroxypropyl cellulose, hydroxyethyl méthylcellulose, mélanges de commande de séparation de bétons sous-marins, hydroxypropylmethyl-cellulose acétate succinate, agents chimiques aromatiques (alpha-Irone, cis-3-Hexenol), pheromones synthétiques, alcool polyvinyliques, acétate vinylique, résines de chlorure de polyvinyle, chlorure de vinyle, chloromethanes, Soude caustique, méthanol, quartz synthétiques, composés de terre rare, grenat gadolinium gallium, grenat neodymium gallium, grenat samarium gallium, tantalate de lithium, germanate de bismuth, quartz synthétique pour fibres optiques, ferro-alliages, calcium silicium, magnésium ferro-silicium, ferro silicium de qualité spéciale, engrais, phosphates fondus, cyanure de calcium.Produits à base de silicone, à savoir, vernis, additifs pour peintures.Parfumerie, parfums, huiles essentielles.Produits à base de silicone à savoir, huiles de silicone, graisses et fluides lubrifiants.Produits pharmaceutiques.Métaux de terre rare.Substrat de photomasque pour circuits intégrés, aimants de terre rare, ferrite mono cristalline, silicium semi-conducteur, instruments de mesure.Scalpels chirurgicaux.Produits à base de silicone à savoir, compositions de caoutchouc de silicone, tubes à base de caoutchouc de silicone thermorétractables, Compositions de caoutchouc vulcanisables à température ambiante, compositions de caoutchouc vulcanisables à basse température et compositions de caoutchouc à base de fluorosilicone, produits d'étanchéité à base de silicone.Matériaux de construction. Matières textiles fibreuses brutes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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